www.papier-ensemence.fr,
dénommé ci-après « Papier Ensemencé »,
est une marque de l’agence de communication Nateva Communication (www.natevacom.fr)

Informations relatives à l’édition du site internet

Editeur :
Marsatwork
26 Rue Grignan
13001 Marseille

Hébergement :
Marsatwork
26 Rue Grignan
13001 Marseille

Accès au site
L’accès à ce site internet est gratuit. L’internaute reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et le consulter. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’internaute, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunications.
Le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales (Code Pénal, Articles L.323-1 et suivants).

Décharge de responsabilité
Papier-ensemence.fr a pris toutes les mesures pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur le site internet. De fait, Papier-ensemence.fr ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
L’usage de liens hypertextes peut conduire la consultation de notre site internet vers d’autres serveurs/sites, sur lesquels Papier-ensemence.fr n’ont aucun contrôle.

Propriété intellectuelle
Crédits photos : © Shutterstock © Nateva Communication
Le site dans son ensemble, y compris les éléments techniques le composant (notamment, charte graphique, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc.) sont de la titularité de Papier-ensemence.fr à titre originaire, par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse, habilité à se prévaloir des droits de propriété intellectuelle et droit de la personnalité afférent (notamment, droit d’auteur et droits voisins, droit des marques, droit des dessins ou modèles et droit à l’image).

Tous les articles, images, photographies, contenus audiovisuels, sonores ou autres médias intégrés dans ce site internet sont de la propriété exclusive de Papier-ensemence.fr et de Nateva Communication ou de tiers nous ayant autorisé à les utiliser. Ces éléments représentent des œuvres de l’esprit protégées par le droit d’auteur en vertu des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’usage de tout ou partie du site internet de la part de l’internaute pour un usage privé et dans un but non commercial est licite.
En revanche, tout autre usage ayant une finalité publique et/ou commerciale, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, « reverse engineering », décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion, est strictement interdit.
La violation de cette interdiction soumet son auteur aux sanctions prévues par le Code de la propriété intellectuelle au titre de la contrefaçon de droits d’auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-1 et suivants), de droit des dessins ou modèles (articles L521-1 et suivants), mais également aux sanctions prévues par le Code civil au titre de la responsabilité civile de droit commun (article 9, articles 1240 et suivants).
Si un des éléments d’illustration présents sur le site lèse les droits d’un tiers, cet élément peut être retiré sur simple demande justifiée. Merci d’adresser votre demande à contact@papier-ensemence.fr.
L’ensemble des illustrations présentes sur ce site ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite du Service Communication de Nateva Communication.
Merci d’adresser votre demande à :
Nateva Communication – Papier Ensemencé
35 rue Robert et Sonia delaunay
75011 PARIS

0